Prévention des accidents de moto: prescriptions en matière de comportement

Les prescriptions en matière de comportement sont indispensables au bon déroulement du trafic routier et jouent également un rôle essentiel dans la promotion d’un comportement sûr. Elles donnent des instructions claires sur la manière dont les usager·ères de la route doivent se comporter dans différentes situations, ce qui permet de minimiser les situations dangereuses ou conflictuelles.

Nous décrivons ci-après les principales prescriptions comportementales à l’intention des motocyclistes en Suisse du point de vue de la prévention, les évaluons et présentons des potentiels d’amélioration.

L’art. 26 LCR [1] stipule que tou·tes les usager·ères de la route doivent toujours se comporter de façon à ne pas gêner ou mettre les autres usager·ères de la route en danger dans l’utilisation correcte de la route. Ils·Elles doivent faire preuve de prévoyance et de considération.

Outre cette prescription générale de comportement, d’autres dispositions visent à éviter les comportements à risque. Concernant les facteurs de risque les plus fréquents et les causes d’accidents graves de la circulation, les prescriptions de comportement en lien avec l’alcool, les drogues et les médicaments, ainsi qu’avec la distraction et la fatigue, sont également pertinentes pour les motocyclistes. Ces prescriptions sont expliquées en détail ici. 

Compte tenu de leur importance en ce qui concerne l’accidentalité des motocyclistes, les prescriptions concernant le respect de la vitesse maximale autorisée et, en particulier, l’obligation d’adapter sa vitesse aux circonstances défavorables (art. 32 al. 1 LCR et art. 4 al. 1 OCR) [1,2] jouent un rôle essentiel. L’art. 31 al. 1 LCR est également pertinent pour les motocyclistes et les exigences complexes liées à la conduite d’une moto: «Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.»

D’autres prescriptions s’appliquant aux motocyclistes concernent l’obligation de porter un casque homologué selon le règlement CEE-ONU n° 22 (art. 57 al. 5b. LCR, art. 3b al. 1 et 3 OCR) n’autorisent les passager·ères que si ces dernier·ères peuvent atteindre les repose-pieds prévus à cet effet (art. 63 al. 1 OCR) et comprennent l’interdiction de circuler côte à côte ou de dépasser des colonnes de véhicules à l’arrêt (art. 47 LCR).

Les prescriptions légales en matière de comportement jouent un rôle déterminant pour la sécurité routière. Leur utilité élevée repose en grande partie sur le fait qu’elles visent les principaux risques d’accident et de blessures, avec des directives concrètes lorsque cela est possible. Toutefois, pour qu’elles soient réellement suivies et déploient leur effet préventif, une application cohérente et des menaces de sanctions sont nécessaires, accompagnées si besoin de mesures de sensibilisation.

Pour les motocyclistes, l’introduction de l’obligation du port du casque en 1981 a constitué l’une des mesures de sécurité essentielles, car le casque permet de protéger des blessures graves voire mortelles à la tête. Mais il a aussi a été prouvé que des concentrations d’alcool maximales autorisées, associées à une sensibilisation de la population et à des contrôles renforcés, permettent de réduire de manière significative le nombre d’accidents de la route dus à l’alcool chez des conducteur·rices de véhicules à moteur [3,4]. Les limitations de vitesse, lorsqu’elles sont correctement appliquées et accompagnées d’une campagne de communication, contribuent également de manière significative à réduire le nombre d’accidents et de blessures [3]. Toutefois, l’efficacité exacte des prescriptions est difficile à quantifier.

Les prescriptions en matière de comportement s’inscrivent dans une démarche de prévention. Dans le cadre des révisions régulières des lois et ordonnances, il s’agit au moins de veiller à ce qu’aucun affaiblissement ne soit opéré et à ce que les nouveautés ne soient pas préjudiciables à la sécurité. 

Les expériences d’autres pays permettent de dégager les possibilités d’optimisation suivantes pour les motocyclistes: en Suisse, le port du casque est obligatoire. Cette règle est respectée par près de 100 % des motocyclistes [5]. Toutefois, la sangle jugulaire du casque ne doit pas nécessairement être fermée. En cas d’accident, cela peut entraîner la perte du casque. Dans certains cas, cela peut conduire à une réduction des dommages et intérêts. L’ajout d’une prescription précisant que la sangle jugulaire doit être fermée permettrait de clarifier la situation. 

De même, une prescription pour d’autres équipements de protection, par exemple, le port obligatoire de gants certifiés CE, comme en France, ou d’un équipement de protection spécifique pour motocyclistes, comme en Belgique, pourrait également contribuer à réduire la gravité des blessures en cas d’accident de moto. 

Les prescriptions en matière de comportement destinées aux motocyclistes sont en principe appropriées et efficaces, mais présentent un potentiel d’optimisation. Certaines lacunes subsistent, notamment en ce qui concerne le casque ou l’équipement de protection. Des exemples à l’étranger montrent que des ajustements ciblés peuvent améliorer la sécurité. Outre des règles claires, l’efficacité dépend aussi de leur application, de la sévérité des sanctions en cas d’infraction et de leur acceptation par la société.